Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE
SPM, SAS

Numéro de dépôt :
3892504
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE de SPM

Présentation de la marque ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM domicilié(e) 7 avenue Albert 1er - 60300 - Senlis - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 780 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPM, M. Frédéric Verbrugghe domicilié(e) 7 avenue Albert 1er - 60300 - Senlis - France.

La marque ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI & AILLEURS, GÂTEAUX DE VOYAGE est expirée depuis le 27 janvier 2022.

SPM a également déposé les autres marques suivantes : LE MOIS DE LA PRESSE CULTURELLE , GOLD , SPM LA PRESSE MAGAZINE , Essential Masters , Essential , NUTRIBOOST-OA BOOST , SPM MAINTENANCE ET SERVICES PL , PHYTONERGYL-PHYTOLIFT , VITANERGYL POUR WINEAL


SPM, SAS - 7 avenue Albert 1er - 60300 - Senlis - France - SIREN 696780303


SPM, M. Frédéric Verbrugghe - 7 avenue Albert 1er - 60300 - Senlis - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.